Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABEL S
SYNDICAT GENERAL DES INDUSTRIES DE MATERIELS ET PROCEDES POUR LES TRAITEMENTS DE SURFACES - S.I.T.S. -

Numéro de dépôt :
1028390
Date de dépôt :
04/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LABEL S

Déposée le 4 août 1977 par SYNDICAT GENERAL DES INDUSTRIES DE MATERIELS ET PROCEDES POUR LES TRAITEMENTS DE SURFACES - S.I.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LABEL S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT GENERAL DES INDUSTRIES DE MATERIELS ET PROCEDES POUR LES TRAITEMENTS DE SURFACES - S.I.T.S. - domicilié(e) 5 rue Beaujon 75008 PARIS A.S.B.L. 1907. - France.

La marque LABEL S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LABEL S est expirée depuis le 4 août 1987.

SYNDICAT GENERAL DES INDUSTRIES DE MATERIELS ET PROCEDES POUR LES TRAITEMENTS DE SURFACES - S.I.T.S a également déposé les autres marques suivantes : SITS , SITS SALON INTERNATIONAL TRAITEMENTS DE SURFACES ET FINITION INDUSTRIELLE


SYNDICAT GENERAL DES INDUSTRIES DE MATERIELS ET PROCEDES POUR LES TRAITEMENTS DE SURFACES - S.I.T.S. - - 5 rue Beaujon 75008 PARIS A.S.B.L. 1907. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017

Produits chimiques - couleurs, vernis, laques: preservatifs contre la rouille - métaux communs bruts - machines - peintures - machines pour traitements de surfaces - outils et instruments à main - installations électriques - séchage - ventilation - distribution des eaux - matériels pour le nettoyage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.